Bienvenue sur le site APMC en ligne !
Accueil Interactivité & divers

Version imprimable de cet article Version imprimable


Infos légales
mercredi 17 avril 2002


[APMC] Marcophilie Militaire Moderne est un site d’association non commercial, et gratuit.

Conformément à l’article 16 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, il a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL en date du 14 août 2002 sous le numéro 816302.

Droits de reproduction  :

Tous les articles publiés sur [APMC] Marcophilie Militaire Moderne sont la propriété de leurs auteurs. La reproduction partielle ou intégrale des textes publiés est autorisée dans un cadre non lucratif, personnel ou pédagogique à la condition d’en citer leur origine. La reproduction partielle ou totale dans un cadre commercial d’articles publiés sur ce site, au delà du droit de citation, doit faire l’objet d’une autorisation particulière et préalable.

Confidentialité  :

L’adresse e-mail collectée lors de l’inscription à la newsletter n’est communiquée volontairement à personne, encore moins revendue à une entreprise commerciale. L’abonnement à la newsletter n’entraîne donc pas la réception de spam auquel l’APMC se refuse à recourir, par un moyen ou par un autre.

Divers  :

Les abonnés peuvent à tout moment se désabonner de la Newsletter de la même façon qu’ils se sont abonnés.

Les propos tenus sur les forums (s’ils sont ouverts) sont de la seule responsabilité de leurs auteurs respectifs et ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité de l’APMC.

Pour toute question complémentaire, envoyez un mail à l’adresse suivante :

[Email]


Ajouter un commentaire ou poser une question ?



A ce jour, phila-colmar.org
compte
659 articles 171 brèves
et 60 sites référencés
Lettre d'information
Recevoir les news
Ne plus recevoir les news

Moteur de recherche



DANS LA MÊME RUBRIQUE :
Choix techniques du webmestre
Suivre la vie du site






[Rechercher] [Nous contacter] [Plan du site] [Crédits] [Admin] [Accueil]
© 2000-2007 Amicale Philatélique et Marcophile Colmarienne