[APMC] Les Français dans le Golfe

Les navires civils affrétés lors de la Guerre du Golfe publié le 15 juillet 2007
La loi du 20 mai 1969 sur les transports maritimes d’intérêt national stipule que les armateurs de nationalité française sont tenus d’assurer les transports maritimes présentant un caractère d’intérêt national. Les conditions dans lesquelles s’effectuent les transports sont déterminées d’un commun accord entre le ministre utilisateur et l’armateur intéressé. >> lire

La franchise militaire de la guerre du Golfe publié le 2 avril 2003
Le 24 janvier 1991, la gratuité de l’affranchissement du courrier était accordée aux militaires français en mission dans le Golfe Persique. >> lire