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La franchise militaire en France

La franchise militaire et son évolution depuis l’après seconde guerre mondiale.

Les 2 derniers articles de la rubrique

La franchise militaire pour les marins de la Guerre d’Indochine
publié le 22 avril 2005
La franchise militaire de la Seconde Guerre mondiale fut prolongée en faveur des marins affectés en Indochine par une note de la Poste Navale du 20 novembre 1945. Cette franchise prévue pour les formations en campagne fut confirmée par le décret du 25 février 1946 relatif à la franchise militaire, qui en prévoyait l’application à la voie aérienne. >> lire
La Sécurité Sociale Militaire voyageait en Dispense d’Affranchissement
publié le 10 octobre 2004
Par note du 20 décembre 1949, l’Administration des P.T.T. indiquait qu’un arrêté en cours d’élaboration entendait étendre aux organismes de sécurité sociale des militaires les dispositions de l’arrêté du 6 mars 1947 concernant la sécurité sociale du régime général. >> lire

Les timbres de franchise militaire - 10/08/2000
Relations "Sacoches" de la Poste Aux Armées - 14/08/2000
Les timbres de franchise militaire pour colis - 10/08/2000
La franchise militaire en temps de guerre - 10/08/2000
La franchise militaire des blessés de guerre - 12/08/2000
La franchise militaire "administrative" - 17/08/2000
La franchise postale électorale - 15/10/2000
La franchise militaire de l’ONU - 17/10/2000




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